SÉANCE DU 5 JUIN 2020

Le maire expose que les maires bénéficient à titre automatique, sans délibération, d’indemnités de fonction fixées selon le barème énoncé à l’article L2123-23 du CGCT.
En ce qui concerne les adjoints, il appartient au conseil municipal de fixer, dans les conditions prévues par la loi, les indemnités. Le conseil décide, à compter de son installation de fixer les indemnités des adjoints à 9,9% de l’indice brut terminal de la fonction publique.
Le calcul des indemnités est défini comme suit :

Â	Â	Â
MAIRE	Â	25,5%
Â	Â	991,80 euros
Â	Â	Â
ADJOINTS	Â	9,9%
Â	Â	385,05 euros

Le Maire expose qu’à la suite du renouvellement du Conseil Municipal, il y a lieu de désigner les délégués de la commune au sein des différents syndicats intercommunaux.
Sont désignés par vote à scrutin secret, à l’unanimité :

• SMEG (Syndicat Mixte d’Electrification du Gard) :
  2 titulaires : M. DELEUZE Patrick, M. BACCOUCHE Robert
  2 suppléants : M. CHIFFE Jean-Pierre, M. BERQUET Pascal
• SMHVC (Syndicat Mixte des Hautes Vallées Cévenoles) :
  1 titulaire : M. CHIFFE Jean-Pierre
  1 suppléant : M. CHAPON Jacky
• SIVOM de la Charte des Vallées Orientales du Mont Lozère :
  2 titulaires : Mme WISNIEWSKI Martine, M. BERQUET Pascal
  2 suppléants : M. BRUN Stéphan, Mme FIANDACA Sabrina
• SIDEFOCIM (S.I.V.U. D.F.C.I.) :
  2 titulaires : M. CHIFFE Jean-Pierre, M. CHAPON Jacky
  2 suppléants : M. BRUN Stéphan, M. BACCOUCHE Robert
• S.I. Regroupement Pédagogique (R.P.I.) :
  1 titulaire : Mme FIANDACA Sabrina
  1 suppléant : Mme WISNIEWSKI Martine
• Parc National des Cévennes :
  Mme VANKEERBERGHEN Michèle
• Syndicat Mixte départemental d’aménagement et de gestion des cours d’eau et milieux aquatiques du Gard :
  2 titulaires : M. CHAPON Jacky, M. BACCOUCHE Robert 2 suppléants : M. BERQUET Pascal, Mme CHIFFE Nathalie
• Correspondant auprès du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement :
  Mme WISNIEWSKI Martine.

Le Maire indique qu’il donnera délégation à Mme WISNIEWSKI Martine, pour le représenter au sein de cette commission.

Au cours d’un vote à scrutin secret, le conseil élit à l’unanimité :

M. BERQUET Pascal, Mme CHIFFE Nathalie, Mme FIANDACA Sabrina, Mme VANKEERBERGHEN Michèle.

Les membres extérieurs seront nommés par arrêté du Maire : Elisabeth DE OLIVEIRA, Florence LLORCA, Phillipe MALPLAT, Michèle SAMUELSON

Le Maire expose les travaux en cours :

• Placette Robert Désiré : les travaux de soutènement du mur seront réalisés prochainement.
• Chemin du « béal » longeant les berges du Luech : les travaux de réfection et de consolidation seront réalisés par l’entreprise BOYER pour un montant de 2 020 € HT pour la commune et de 1 120 € HT pour l’ASA du canal du Chambon Village.
• Salle polyvalente : une étude est réalisée par le Syndicat des Hautes Vallées Cévenoles sur les économies d’énergie réalisables pour le remplacement du chauffage et des menuiseries.
• Mairie : le devis de réfection des menuiseries demandé à l’entreprise Sud Assemblage s’élève à 2 605 €. Ce devis sera transmis au Syndicat pour une demande de subvention.
• Panneau d’affichage de la mairie : un devis pour la réfection du panneau situé devant la mairie a été demandé, vu son coup élevé, 1 992 € TTC, Martine WISNIEWSKI et Muriel BACCOUCHE se proposent de le rénover.

• Renault Kangoo : des travaux de réparation mécanique sont à réaliser sur le véhicule de la commune, ainsi que le remplacement du kit de distribution.

• M. Jacky CHAPON résume au conseil la formation tracteur-épareuse conduite par la société NOREMAT et des modifications à apporter au matériel pour une utilisation plus aisée sur nos routes. Concernant le devenir de l’ancien tracteur, le Conseil se donne un temps de réflexion avant de prendre une décision.

• Une clé de la mairie et de la salle polyvalente seront fournies à chaque élu qui le souhaitera. Une clé du garage de la salle polyvalente sera donnée à chaque président d’association pour pouvoir accéder à son placard de rangement. Toute autre intrusion dans le garage pour prêt de matériel ou autre, devra se faire en présence d’un élu.

• Mme FIANDACA Sabrina fait un compte rendu du conseil d’école du 28 mai dernier.
  Le maire, dont l’école est sous sa responsabilité, n’était pas favorable à une réouverture pour diverses raisons (principe de précaution sanitaire, bien-être psychologique des enfants au vu des protocoles sanitaires très stricts, sondage auprès des parents défavorable à une ouverture…) et était soutenue dans ce sens par les 4 représentants des parents d’élèves. Cependant, les maires des communes de Chamborigaud et de la Vernarède tenaient fermement à la réouverture des écoles et étant majoritaires dans ce sens, ont obtenu gain de cause.
  La directrice a donc présenté le protocole sanitaire qui sera mis en place pour l’accueil des trois classes (5 élèves en maternelle, 5 élèves en CP/CE1 et 6 à la Vernarède. Les repas chauds seront servis sur Chamborigaud et la garderie maintenue pour l’ensemble des enfants.
  Concernant les aides aux familles en difficultés pour l’achat des tickets cantines, le Conseil souhaite que le CCAS s’occupe des demandes des familles.
  Le prochain conseil d’école aura lieu au Chambon le 30 juin à la salle polyvalente.

• Site internet : la commune réfléchit à la création d’un site internet, sur son bienfondé, son utilisation…. Un premier devis a été demandé à la société Micro-pulse pour 2 200 euros avec un entretien de maintenance annuel de 360 euros. Le Conseil attend d’autres études.

• Concernant les OLD (Obligation Légale de Débroussaillement), Mme WISNIEWSKI souhaite savoir où en est la commune. Mr CHIFFE lui indique qu’une visite a eu lieu à Sénéchas afin de voir comment ont été menées les opérations sur cette commune. Le Maire informe le Conseil que des contacts ont été pris avec Chamborigaud, une visite de chantier à St Cécile d’Andorge est prévue.

• Mme CHIFFE souhaite savoir si les résultats des analyses d’eau, suite à des problèmes d’odeur au hameau de Tarabias, nous sont parvenus. Le maire rappelle que la compétence relève de l’agglomération d’Alès. Il a contacté le directeur du service qui lui a indiqué que les analyses sont conformes et que le problème d’odeur fait l’objet d’une surveillance particulière des techniciens du service. Une copie des résultats sera adressée à la Mairie.

• Mme VANKEERBERGHEN Michèle signale que l’accès au panneau d’affichage de Palanquis est gêné par un bloc de pierre. Le nécessaire sera fait pour pouvoir accéder au panneau.

• M. BERQUET pose le problème de la vitesse des véhicules traversant le hameau de Dieusses et de la pose de ralentisseurs et/ou de chicanes. Le Maire rappelle que la route est départementale, une étude avait été faite par l’ancienne municipalité avec la DDTM qui avait conclus à l’impossibilité de réaliser ce genre d’équipement sur le CD17 traversant les hameaux. Devant la demande pressante, la DDTM sera recontacté pour réétudier si des solutions existent.