Conseil municipal du 11/02/2026
Le conseil municipal s’est réuni en séance publique, à la Mairie, le 11 février 2026, à 9 h30 heures, sous la présidence de Monsieur Marc SASSO, Maire, suite aux convocations adressées le 5 février 2026.
Étaient présents : M. BERQUET Pascal, M. CHAPON Jacky, Mme CHIFFE Nathalie, Mme Sylvie MALPLAT, Mme Michèle VANKERBERGHEN, Mme WISNIEWSKI Martine, M. SASSO Marc.
M. BRUN Stéphan a donné procuration à M. CHAPON Jacky
Absents non excusés : Mme Sabrina FIANDACA, M. CHIFFE Jean-Pierre.
Le quorum étant atteint, le conseil peut valablement délibérer.
M. CHAPON Jacky est désigné secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la séance du 17 décembre 2025 est approuvé à l’unanimité.
Il est ensuite passé à l’ordre du jour :
DELIBERATION autorisant le maire ou un adjoint à signer les actes concernant la vente des appartements du hameau de Tarabias :
Le conseil municipal, après en avoir délibéré autorise, à l’unanimité, le maire ou un adjoint au maire à signer l’acte de division en volume et les actes de vente des appartements dis 33 et 35 hameau de Tarabias
INFOS et QUESTIONS DIVERSESÂ :
Appartements de Tarabias :
Un compromis de vente va être signé pour la vente de l’appartement sis 33 hameau de Tarabias.
Le géomètre est en train de préparer le document provisoire de division, qu’il va adresser au notaire.
Habitat inclusif :
Le dossier de défrichement de la parcelle déposé le 21 octobre 2025 a été accordé par la DDTM le 5 février 2026. La phase d’étude peut donc commencer.
Renouvellement du réseau d’eau potable du centre village :
Les travaux de forage dirigé et de raccordement du réseau d’eau du village sont programmés pour le 23 février 2026 et devraient durer 1 mois. Ils seront réalisés par les entreprises SCAIC et BOUISSEREN pour la partie forage dirigé, sous la maitrise d’œuvre de la REAAL.
Profils de baignades :
La convention de groupement de commande a été signée avec les trois autres communes. Le montant est de 3 725 € H.T. par commune.
Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier :
Le conseil départemental a pris un arrêté portant désignation des membres de la CIAF de Sénéchas-Le Chambon le 13 janvier 2026.
Camping :
Alès Agglomération nous a adressé un courrier avec estimation du coût des ordures ménagères pour la saison estivale qui s’élève à 12€ x 24 emplacements soit 288 euros de part fixe et 3 960 € de part variable. La commune ayant contestée le montant de la part variable, une réunion avec les ambassadeurs de tri et M. Domergue responsable des OM dans les Hautes Cévennes s’est tenue le 6 février. Il a été décidé d’affecté un container d’ordures ménagères spécifique au camping, dont la levée sera facturée 50 € H.T., ce qui réduit considérablement la somme estimée.
En ce qui concerne les travaux de réfection de la tête d’un mur de soutènement (Accès camping) et le bouchage de deux crevasses seront réalisés en régie.
Travaux de voirie :
Des travaux de rebouchage des ornières sur un chemin de Tarabias et des travaux sur la route de Pourcharesses (hameau) seront réalisés en régie dès que le temps le permettra.
La mairie informera l’unité territoriale de Bessèges de la dégradation d’une partie du CD17 à Tarabias.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 10 heures 10.