Compte-rendu du conseil du 22.12.2021
SEANCE DU 22 DÉCEMBRE 2021
Le conseil municipal s’est réuni le 22 décembre 2021 à 10 heures sur convocations adressées le 16 décembre 2021.
Étaient présents : M. CHAPON Jacky, Mme Michèle VANKERBERGHEN, Mme WISNIEWSKI Martine, M. SASSO Marc, M. BRUN Stéphan.
Mme MALPLAT Sylvie a donné procuration à Marc SASSO
M. BERQUET Pascal a donné procuration à Marc SASSO
Mme Sabrina FIANDACA a donné procuration à WISNIEWSKI Martine
Excusés : M. CHIFFE Jean-Pierre et Mme CHIFFE Nathalie.
Le IV de l’article 6 de La loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 prévoit que le quorum est fixé au tiers de l’effectif, apprécié sur les seuls membres présents.
Mme WISNIEWSKI Martine est désignée secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la séance précédente est approuvé à l’unanimité.
Il est ensuite passé à l’ordre du jour.
1 - Regroupement Pédagogique Intercommunal
le 1er juillet 2021 le Conseil Communautaire d’Alès Agglomération a voté la restitution de la compétence scolaire aux communes.
Il convient d’adhérer au service commun « personnel des écoles ». Malgré l’avis défavorable du comité Technique du Centre de Gestion, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’adhérer au service commun « personnel des écoles » par convention, avec la communauté d’Alès Agglomération du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2026.
2. Salle polyvalente
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité la mise à disposition de la salle et le nouveau règlement.
3- Acceptation de don des collectivités publiques
Afin de recevoir les dons des collectivités publiques, il y a lieu de délibérer.
Le Conseil Municipal décide d’accepter à l’unanimité la réception des dons des collectivités publiques.
4. Acquisition de parcelles
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité ce don et les frais s’y afférents.
5. QUESTIONS DIVERSES
M. Serge ROMESTANT propriétaire d’une parcelle de terrain mise à disposition au camping municipal, a été contacté pour une éventuelle acquisition par la commune. La réponse est en attente.