Conseil municipal du 20/10/2025

Le conseil municipal s’est réuni en séance publique, à la Mairie, le 20 octobre 2025, à 9h heures, sous la présidence de Monsieur Marc SASSO, Maire, suite aux convocations adressées le 13 octobre 2025.
Étaient présents : M. BERQUET Pascal, M. BRUN Stéphan, M. CHAPON Jacky, Mme Sylvie MALPLAT, Mme Michèle VANKERBERGHEN, Mme WISNIEWSKI Martine, M. SASSO Marc.
Absente excusée : Mme CHIFFE Nathalie
Absents non excusés : Mme Sabrina FIANDACA, M. CHIFFE Jean-Pierre.
Le quorum étant atteint, le conseil peut valablement délibérer.
M. CHAPON Jacky est désigné secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la séance du 24 septembre 2025 est approuvé à l’unanimité.
Il est ensuite passé à l’ordre du jour :

Permis de défrichement dans le cadre de l’habitat inclusif :
Comme suite à la réunion du 8 octobre en présence de M. Le Sous-Préfet, deux membres de la DDTM, deux membres du SDIS, du maire et de ses deux adjointes concernant une deuxième proposition d’aménagement comprenant une voie privée avec aire de raccordement, il est nécessaire de redéposer une nouvelle demande de défrichement.
Cette demande et son éventuel accord est un préalable à la demande de permis de construire.
Le conseil après en avoir délibéré décide à l’unanimité d’autoriser le maire à déposer cette demande d’autorisation de défrichement pour les parcelles A923 et A 926 appartenant à la commune du Chambon et à signer tout document et acte relatif à ce projet.

Devis du géomètre pour délimitation avant-vente des appartements de Tarabias :
Concernant la vente des deux appartements de Tarabias, il y a lieu de faire :
– un état descriptif de division en volumes afin de maintenir dans le domaine public la ruelle qui passe sous le porche,
– un état descriptif de division, mise en copropriété pour maintenir le passage sous terrasse dans la propriété communale,
-une rectification de limite coté nord-ouest de la parcelle 381, avec une servitude en RDC pour éviter mise en copropriété,
– une rectification de limite côté nord de la parcelle 391, pour conservation par la commune de la zone incluse sur la place communale.
Le montant du devis du géomètre s’élève à 2740 H.T.
Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour faire réaliser ces travaux.

Fonds de concours mur de soutènement impasse de l’église :
Une demande de fonds de concours pour la réparation du mur de soutènement sur l’impasse qui conduit à l’église, rédigée dans l’urgence a été acceptée par Alès Agglomération lors de la séance du conseil communautaire du 16 octobre. Le montant de la subvention s’élève à 8126 euros H.T.
Des travaux supplémentaires ont été nécessaires pour renforcer la base du mur (en béton armé) et raccorder l’écoulement de la source et des eaux de ruissellement pour un montant de 950 euros H.T.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 10 heures 30.