Séance du 20 mars 2026

Election du maire :
Le vote pour l’élection du maire s’effectue à bulletin secret.
Madame MALPLAT-LAGANIER Sylvie est élue par dix voix « pour » et un bulletin blanc

Election du nombre d’adjoints :
Le nombre d’adjoint est fixé au nombre de trois

Election des adjoints :
Le nouveau conseil procède au vote à bulletin secret.
Monsieur Marc SASSO est élu premier adjoint, Madame Martine WISNIEWSKI est élue deuxième
adjointe, Monsieur Jacky CHAPON est élu troisième adjoint.

Charte de l’élu local :
Madame le Maire lit la charte de l’élu local et en donne un exemplaire à chaque élu.

Election des représentants de la commune – délégués aux syndicats intercommunaux et
CCAS
Le nouveau conseil municipal procède à l’élection des représentants dans les différentes
commissions, syndicats et organismes et CCAS :
CCAS Présidente : Madame WISNIEWSKI Martine
Membres du conseil municipal : Mme CHIFFE Nathalie, Monsieur CARRAUT Hervé, Mr SASSO
Marc, Mr BERQUET Pascal, Mme VANKEERBERGHEN Michèle
Membres administrés : Mmes DE OLIVERA Elisabeth, LLORCA Florence, SAMUELSON Michèle,
NICOLAS Véronique, VILLAIN Véronique
Syndicat Mixte d’Electrification du Gard
Titulaires : Mme MALPLAT-LAGANIER Sylvie, Mr VILLAIN Jack, Mr CHAPON Jacky
Suppléants : Mr BERQUET Pascal, Mr CARRAUT Hervé
Syndicat mixte des Hautes Vallées Cévenoles
Titulaire : Mr SASSO Marc
Suppléant : Mr CHAPON Jacky
Regroupement Pédagogique :
Titulaire : Mme MALPLAT-LAGANIER Sylvie
Suppléant : Mme WISNIEWSKI Martine

Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’Eau et Milieux
Aquatiques du Gard :
Titulaire : Mme MALPLAT-LAGANIER Sylvie, Mr SASSO Marc
Suppléant : Mme VANKEERBERGHEN Michèle, Mme TEDESCHI Andrée
Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE)
1 représentant : Monsieur Sasso
Référent au Parc National des Cévennes :
Mme VANKEERBERGHEN Michèle
Syndicat des Pays Cévennes :
Mme MALPLAT-LAGANIER Sylvie
Correspondant « tempête »
Mme WISNIEWSKI Martine
Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales
Conseiller : Mme CHIFFE Nathalie
Administrés : Mme LAGANIER Noëlle, Mme DE OLIVEIRA Elisabeth

Délégation de compétence et de signature aux adjoints :
Madame le Maire donne les délégations de compétence et la signature à ses adjoints : –
Mr Sasso Marc reçoit la délégation de compétence pour les travaux, les réseaux et les
finances communales ainsi que l’urbanisme. – –
Mme WISNIEWSKI reçoit la délégation de compétence pour la réglementation et la
présidence du CCAS.
Mr CHAPON Jacky reçoit la délégation de compétence pour les travaux et les réseaux.
Ces compétences sont effectives à compter du 21 mars 2026.

Fixation des indemnités :
Le Conseil Municipal vote pour l’attribution des indemnités de fonction du maire et de ses
adjoints : après délibération le conseil municipal décide à l’unanimité de maintenir le taux
maximal en pourcentage de l’indice brut terminal de la Fonction Publique en vigueur

Modification des tarifs du camping :
Modification des tarifs journaliers du camping municipal : Le tarif de l’emplacement de camping
hors saison passe à 13 euros par jour et en pleine saison à 15 euros par jour. Le conseil
municipal approuve à l’unanimité les augmentations de prix.

Projet de motion du comité syndical territoire énergie (SMEG) :
Le Conseil Municipal adopte une délibération afin de prolonger la compétence d’Autorité
Organisatrice de la Distribution d’Energie pour Territoire d’Energie, anciennement SMEG. Le
conseil municipal affirme son attachement au maintien de la compétence d’autorité organisatrice
des réseaux publics de distribution d’énergie au sein du bloc communal.

Subventions :
▪ Le souvenir Français Cèze Cévennes dont les missions sont l’entretien et le fleurissement des
tombes des soldats morts pour la France, du maintien du devoir de mémoire et la
transmission aux jeunes générations, nous adresse une demande de subvention. Le conseil,
après en avoir délibéré décide l’octroi d’une subvention de 100 euros.
▪ Le Comité de Défense de l’Hôpital et de la Santé dans le bassin cévenol qui œuvre pour la
préservation et le développement d’une offre de soins publique, accessible et de qualité,
nous adresse une demande de subvention. Le conseil municipal après en avoir délibéré
décide à l’unanimité l’octroi d’une subvention de 200 euros.

Questions diverses :
Vente des appartements de TARABIAS : Monsieur SASSO explique les différentes démarches et
rendez-vous effectués avec les intervenants, tels que l’agent immobilier, le géomètre, la notaire et
les acheteurs pour finaliser ces ventes. Monsieur SASSO informe le conseil municipal d’être dans
l’attente d’un prochain rendez-vous afin de signer les compromis de vente.
Défrichement de la parcelle haute du camping par l’entreprise DARDALHON. Cette démarche est
nécessaire pour le dépôt du permis de construire des maisons en partage. L’entreprise démarre
les travaux le 03 avril 2026.
Suite au courrier d’un administré de DIEUSSES relatant un éboulement d’un mur de
soutènement au niveau de la place, l’UT de BESSEGES est informé de cet éboulis.
Suite à la demande de remplacer le panneau de DIEUSSES, disparu à l’entrée du hameau, un
courrier a été envoyé à l’UT de BESSEGES.
Suite à la demande d’un administré, un panneau identifiant la « route de Cornas » va être
commandé.
Suite à la demande d’un administré, la mairie doit contacter l’Association « Les chats libres des
Hautes Cévennes » pour la stérilisation de chats errants vivants à proximité de la maison « Le
Lat ».

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11H30.